Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par : Arbres aux Essences
Entreprise individuelle immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIREN 932 466 535.
Siège social : 30 rue Carnot, 77360 Vaires-sur-Marne, France
Représentant légal : M. Guillaume LE FLOCH DECORCHEMONT
Numéro de TVA intracommunautaire : FR30 932 466 535
Email : arbres.aux.essences@gmail.com
Téléphone : 06 75 05 12 13

Hébergeur

Le site est hébergé par : O2switch
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, graphismes) sont la propriété exclusive de Arbres aux Essences, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles (RGPD)

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est réalisé dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi « Informatique et Libertés ».

Finalités

- Gestion des demandes de contact et de devis
- Suivi commercial (emails, appels, offres commerciales)
- Analyse statistique de la fréquentation du site
- Envoi éventuel d’une newsletter ou d’informations marketing

Base légale

- Consentement explicite via le formulaire de contact
- Intérêt légitime de l’entreprise pour la prospection commerciale

Durée de conservation

- Données prospects : 3 ans maximum après dernier contact
- Données clients : durée légale liée à la relation contractuelle et à la facturation
- Cookies analytiques et marketing : 13 mois maximum

Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de vos données.
Pour exercer vos droits, contactez : arbres.aux.essences@gmail.com ou via le formulaire : arbresauxessences.fr/contact

Cookies

- Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience.
- Outils utilisés : Google Analytics, AnalyticsWP, CookieYes (bandeau de consentement actif).
- Vous pouvez accepter ou refuser l’utilisation des cookies via le bandeau de gestion présent sur le site.
- Durée de conservation : 13 mois maximum pour les cookies non essentiels.

Assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro)

L’entreprise est assurée en responsabilité civile professionnelle auprès de Swiss Life, sous le numéro de contrat 017556995, garantissant son activité d’élagage et d’entretien d’espaces verts.

Limitation de responsabilité

Arbres aux Essences s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site.
L’entreprise ne pourra être tenue responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.